→ Mentions Légales — CGU

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Éditeur du site

 Monsieur Jimmy BRAUNAgence de communication et Relations Publiques • SIREN • 51119316100029 • NAF • 7021Z • RCS • Aix-en-Provence • FRANCE 

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Préambule


Droits d’auteur


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Responsabilité


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Important


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Les informations recueillies dans les échanges avec l’éditeur de ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à nos échanges professionnels. Les destinataires des données sont l’agence de communication et relations publiques Jimmy BRAUN.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’auteur de ce site dont les coordonnées sont sur cette page. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Le site accessible à l’adresse http://jimmybraun.org est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France, accessible à http://www.ovh.com

Ce site est  la propriété de Jimmy BRAUN. Le site http://jimmybraun.org est le site d’informations officiel de Jimmy Braun, en tant que personne et société.


CGU


1 – Éditeur du Site

Le présent site web, accessible à l’adresse : http://jimmybraun.org est édité par sont propriétaire. L’éditeur du site est propriétaire du nom de domaine, directeur de la publication et responsable légal du dit Site Web.

2 – Contenu du Site

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de Jimmy BRAUN.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de Monsieur Jimmy BRAUN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Le site accessible à l’adresse : http://jimmybraun.org est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France, accessible à http://www.ovh.com

3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de l’éditeur, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible. Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.

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Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de l’éditeur du site http://jimmybraun.org

La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 – Loi informatique, fichiers et libertés

Les utilisateurs du dit Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément à l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail par le biais de la fiche Contact ou par courrier adressé au siège social de l’éditeur disponible sur ce site.

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7 – Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens

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